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En utilisant les sites Internet d’Orientation Azimut, vous reconnaissez et acceptez que les présentes conditions d'utilisation sont régies par les lois applicables dans la province de Québec et que tout litige découlant de, ou lié à l'utilisation des services et sites Internet d’Orientation Azimut sera soumis à la compétence des tribunaux du district de Montréal, province de Québec. 3. CHANGEMENTS AUX SITES INTERNET 3.1. À tout moment, Orientation Azimut peut modifier, suspendre ou mettre fin à tout élément de ses sites Internet, incluant la disponibilité de toute fonction, base de données ou contenu. Orientation Azimut peut également imposer des limites sur certains éléments ou restreindre l'accès à certaines sections de ses sites Internet sans avis préalable et sans engager sa responsabilité. 4. USAGE PERSONNEL 4.1. Tous les éléments des sites Internet d’Orientation Azimut vous sont offerts pour usage personnel à des fins non commerciales. 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Le fait que ces sites de tierces parties soient répertoriés sur les sites Internet d’Orientation Azimut ne doit en aucun cas être interprété comme un endossement de la part d’Orientation Azimut et n'engage d'aucune façon la responsabilité de cette dernière. Orientation Azimut ne peut en aucun cas être tenue responsable d'éventuels dommages occasionnés par l'utilisation de ces sites. Toutes plaintes concernant les sites de tierces parties doivent être dirigées aux administrateurs desdits sites. 8. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 8.1. Les marques de commerce et logos utilisés ou affichés sur les sites Internet d’Orientation Azimut sont des marques de commerce et logos enregistrés ou non par Orientation Azimut ou des tiers. Rien sur les sites Internet d’Orientation Azimut ne peut être interprété de façon à permettre, directement ou indirectement, l'utilisation de telles marques de commerce ou logos sans la permission préalable écrite de leur propriétaire. Sans limiter la généralité de ce qui précède, il est interdit de reproduire les marques de commerce et les logos affichés sur les sites Internet d’Orientation Azimut à des fins commerciales, publicitaires ou pour augmenter le volume de visiteurs sur votre site. 8.2. Tous les éléments des sites Internet d’Orientation Azimut (incluant, sans limitation, les textes, articles, photographies, images, illustrations, extraits audio et vidéo, logiciels, etc.) sont protégés par droits d'auteur et appartiennent à Orientation Azimut ou au tiers agissant à titre de fournisseur de contenu. À moins d'exceptions clairement énoncées, aucun élément des sites Internet d’Orientation Azimut ne doit être interprété comme vous accordant un droit quelconque en regard de la propriété intellectuelle d’Orientation Azimut ou d'un tiers agissant à titre de fournisseur de contenu. 8.3. Sous réserve de ce qui est prévu à l'article 9.4 des présentes, vous ne pouvez copier, reproduire, modifier, publier, diffuser, distribuer, participer au transfert ou à la vente de, créer de nouvelles œuvres à partir de, traduire, télécharger, concéder sous licence ou d'aucune manière exploiter, tout élément offert sur les sites Internet d’Orientation Azimut (incluant tout logiciel), en tout ou en partie. 8.4. Vous pouvez télécharger ou copier pour utilisation personnelle à des fins non commerciales seulement, les éléments des sites Internet d’Orientation Azimut, en autant que vous conserviez tous les avis de propriété intellectuelle qu'ils contiennent. Le fait de copier ou de mémoriser tout élément à des fins autres qu'une utilisation personnelle est absolument défendu sans la permission écrite préalable d’Orientation Azimut ou du détenteur des droits d'auteur identifié dans l'avis de propriété intellectuelle. 9. REPRÉSENTATIONS ET GARANTIES 9.1. Par les présentes vous vous engagez à défendre et à tenir indemne Orientation Azimut, ses administrateurs, officiers, dirigeants, actionnaires, employés, entreprises affiliées, représentants et fournisseurs de contenu (collectivement, «Orientation Azimut») de toute condamnation monétaire en capital, intérêt, frais judiciaires et extrajudiciaires et de tout autre dommage, incluant mais sans limitation, tous les frais légaux raisonnables encourus par Orientation Azimut se rapportant à toute réclamation, poursuite, action ou mise en demeure (« Réclamation ») découlant du non respect, par vous ou tout autre utilisateur de votre compte, des présentes conditions d'utilisation. d’Orientation Azimut se réserve le droit de participer à la défense de toute telle Réclamation et d'être représentée par un avocat de son choix. 10. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ 10.1. 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Hélène Brisebois
Sylvain St-Louis
Chroniqueur TV, radio, magazines, formateur et auteur conférencier.
Technicienne du GPS